La plus récente mise à jour de DT Max est présentement disponible. Elle renferme le programme d'impôt T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1996 à 2005 et est entièrement compatible à la TED. Elle inclut également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2006 inclusivement. La version 9.10 marque également le lancement du premier CD-Rom du module de calculs d'impôt de 2005. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet. Dans cette édition...DT Max T1Problèmes connus corrigés dans 9.10 Au sujet des changements fiscaux contenus dans cette version Nouveautés Rappels DT Max T3 Homologation du programme Améliorations au programme Nouveaux formulaires Nouveaux mots-clés Rappels DT Max T1Problèmes connus corrigés dans 9.10Au sujet des changements fiscaux contenus dans cette versionLa base de référence de DT Max vous aidera à rester au pas de l'ensemble des changements fiscaux en vigueur. Cette version étant la deuxième version de production de DT Max pour 2005, toutes les modifications annoncées antérieurement sont incorporées. À ce sujet, voici quelques liens utiles:
Nouveautés fiscales dans DT Max (2005) Paliers et taux d'imposition (2005) Crédits d'impôt non remboursables (2005) Étant donné leur importance, nous avons jugé opportun de passer en revue certaines des modifications fiscales qui ont été incorporées à DT Max. FÉDÉRALToutes les dispositions relatives à la mise à jour économique et financière fédérale ont été incorporées à DT Max. Un nouveau crédit d'impôt non remboursable pour frais d'adoption entre en vigueur. DT Max génère maintenant les formulaires relatifs à la résidence principale (T2091/TP-274). ONTARIOLe nouveau crédit d'impôt pour frais d'adoption est également disponible pour l'Ontario. La contribution-santé de l'Ontario est maintenant payable à 100%, jusqu'à un maximum de 900$. Les crédits au titre du régime d’épargne-logement de l’Ontario (RÉLO), de l’insertion professionnelle des jeunes diplômés, pour garderie en milieu de travail, pour l'adaptation du milieu de travail et pour la technologie éducative ont pris fin en 2004. Le seuil de revenu utilisé pour calculer les crédits d’impôt foncier et de taxe sur les ventes de l’Ontario a été augmenté pour les couples de 65 ans et plus. QUÉBECLe régime d'imposition simplifié du Québec a été aboli. Bien que le Québec retourne à un formulaire détaillé unique, les mécanismes de sélection visant à déterminer quelle option est la meilleure pour le contribuable demeurent inchangés. En effet, pour maintenir les avantages du montant forfaitaire que le système simplifié offrait, un montant complémentaire ajouté au crédit d’impôt personnel de base est toujours accordé. À compter de 2005, le calcul des crédits d’impôt non remboursables devra inclure le plus élevé des montants suivants : un montant forfaitaire de 2 965 $ ou le total des montants suivants: les cotisations au RRQ et au RPC, Réforme de l'aide aux familles du gouvernement du Québec Depuis le 1er janvier 2005, les familles québécoises avec enfants à charge et les travailleurs à revenus peu élevés reçoivent tout au long de l’année un soutien monétaire qui remplace les crédits d’impôt non remboursables pour enfants à charge Q[367]; Cela modifie sensiblement la manière dont les enfants à charge sont réclamés sur la déclaration du Québec. Cependant, une annexe A sera toujours requise pour faire l'une des réclamations suivantes pour 2005: montant pour études postsecondaires (maximum 2 sessions) Restructuration de l'annexe A du Québec en rapport aux enfants à charge de moins de 18 ans L'annexe où est effectué le calcul du montant pour enfants à charge a été restructurée en partie pour couvrir les cas d'enfants mineurs et d'enfants majeurs aux études postsecondaires. Pour permettre de calculer les montants alloués qui sont réduits lorsque la personne à charge atteint l'âge de 18 ans, DT Max génère maintenant des feuilles de travail où le mécanisme est élaboré en détail.
Indexation intégrale du régime d'impositionCette mesure affecte:
le montant personnel de base le seuil de revenu au-delà duquel certains crédits sont réduits le montant pour personne vivant seule l'exemption de base dans le calcul de la contribution-santé (annexe F)
Rajustement d'impôt pour indemnités de remplacement du revenu (TP-1 ligne 358)Se présente sous forme de rajustement des crédits d'impôt non remboursables si le particulier a reçu une compensation pour une perte ou une indemnité du type du Relevé 5 telles que pour accidents du travail, ou de celles qui sont liées aux accidents de la route.
Augmentation de la prime du régime d'assurance médicaments du Québec (annexe K)Le nouveau montant maximal de la prime est de 507,50$.
Déclaration de renseignements pour le Registre des entreprises du Québec (annexe O)Revenu Québec a fait parvenir à toutes les personnes inscrites au Registre un état des renseignements résumant les informations que l'organisme détient sur leur entreprise. Les renseignements concernant l'entreprise en question doivent obligatoirement être mis à jour sur une base annuelle en complétant l'annexe O. Les frais d'immatriculation de 32,00 $ dus annuellement peuvent maintenent être payés via la déclaration TP-1. Dans DT Max, vous pourrez compléter l'annexe O à l'aide du groupe de mots-clés NEQ (section revenus d'entreprise dans VoieRapide) ou, alternativement, en utilisant l'alias «annexe O». Veuillez noter que ce formulaire, en vertu des dispositions de la Charte de la langue française, sera toujours imprimé en français.
Crédit d'impôt pour la prime au travail (annexe P)Il s'agit d'un crédit d'impôt remboursable basé sur la situation et le revenu de la famille, calculé sur l'annexe P et consigné sur la ligne 456 de la déclaration TP-1. Voici les montants maximaux selon chaque situation familiale:
Le montant est transférable entre conjoints et les particuliers ont l'option de demander à recevoir des paiements anticipés, lesquels seront effectués en janvier, avril, juillet et octobre. Ces versements anticipés figureront sur un relevé 19 émis au contribuable. Le concept de l'enfant désigné, que l'on retrouvait auparavant dans la réduction d'impôt à l'égard des familles, maintenant abolie, est de retour de manière comparable sur l'annexe P. Le revenu de l'enfant désigné excédant le montant de base (6 365$) réduira le crédit d'impôt relatif à la prime au travail. L'enfant désigné est automatiquement déterminé par DT Max mais le mot-clé Optimiser vous permet d'en modifier le comportement. NouveautésNouveau système de code de licence (T1, T2, T3)La procédure de mise en service de votre programme DT Max est quelque peu différente des années passées. Il vous faudra dorénavant saisir un code de licence de 16 caractères qui vous aura été transmis par la poste au préalable pour activer votre logiciel une fois la version 9.10 installée. Nous vous invitons à lire le document intitulé Installation d'une licence à jour pour de plus amples renseignements. Le programme de mise à jour de DT Max (T1, T2, T3)DT Max est maintenant doté d'un programme de mise à jour sophistiqué qui vous permettra de télécharger et d'installer des mises à jour et versions correctives rapidement et efficacement. À l'aide de ce programme, vous pouvez effectuer le repérage de mises à jour à partir de DT Max ou le configurer pour lancer automatiquement la recherche de nouvelles versions à intervalles prédéterminés, de telle sorte que vous avez toujours la certitude d'utiliser la version la plus récente des produits DT Max. De toute manière, il vous sera toujours possible de choisir quelles mises à jour vous souhaitez télécharger et installer. Pour utiliser le programme de mise à jour de DT Max, choisissez Repérer les mises à jour du programme au menu Aide. Cliquez ici pour obtenir plus d'informations sur ce sujet. Ergonomie améliorée du groupe T2200: T2200 - Conditions d'emploiLe groupe a été entièrement réaménagé. La saisie des données a été simplifiée et rendue hautement automatisée et intuitive. Dans ce groupe, les mots-clés Conditions-Fed et Conditions-Que sont les seuls que vous utilisez autant de fois qu'il le faut pour représenter les conditions dans lesquelles le contribuable évolue. Rappel: pour générer le formulaire TP-64.3 du Québec, des valeurs doivent également être saisies dans le groupe Depenses-Emploi, lequel s'affiche automatiquement en mode VoieRapide après le groupe T2200. T5013 - État des revenus d'une société de personnesLes mots-clés relatifs aux actions accréditives pour l'option T5013 ont été revus pour plus de clarté. Ces données se retrouvent à la section 3 de ce feuillet qui s'intitule Répartition des frais d'exploration et d'aménagement au Canada. Ajout du mot-clé APPARTEMENTLe numéro d'Appartement a maintenant son propre mot-clé dans le groupe Rue. DT Max se charge d'assurer la conformité de sa présentation avec les normes gouvernementales et de convertir les adresses des dossiers de 2004 avec l'appartement saisi dans le mot-clé Rue à la nouvelle présentation. Nouveau code à barres 2D pour les déclarations fédérales (T1)À l'instar de Revenu Québec, le gouvernement fédéral requiert maintenant que les logiciels d'impôt impriment les codes à barres à deux dimensions. Faisant figure de sommaire de saisie, ces codes à barres REMPLACENT le T1-KS, lequel a été aboli. Ces codes à barres paraissent au bas de la page 1 de la déclaration T1 fédérale pour presque toutes les situations fiscales. Si la situation fiscale ne justifie pas qu'un code à barres soit généré, conformément aux spécifications fédérales, la déclaration sera produite telle quelle, sans code à barres. Pour les particuliers avec une entreprise ou un immeuble locatif, il y aura normalement 1 ou 2 codes à barres au bas de la page 2. La valeur implicite de DT Max consiste à imprimer les codes à barres du fédéral (fortement recommandé). Si vous devez désactiver l'impression des codes à barres, vous pouvez le faire via les Options d'impression du menu des Préférences. L'ARC affirme que l'utilisation du code à barres 2D permettra un traitement plus précis puisque toute la saisie manuelle est éliminée. Pour une liste complète des directives de l'ARC concernant l'impression des codes à barres, veuillez parcourir la section portant sur les Code à barres 2D pour les déclarations fédérales dans le document Quoi de neuf pour la version T1 9.01? où nous en avons discuté auparavant. Modèles de lettres au client (T1)De nouveaux modèles de lettres au client ont été ajoutés au répertoire du programme de DT Max (typiquement C:\Program Files\DT Max). vous trouverez ci-dessous leurs noms et descriptions.
Ce modèle n'inclut pas les informations concernant les acomptes provisionnels.
Lettre_client_pas_REER :
Lettre_client_pas_REER_pas_acomptes :
Utilisez le mot-clé LettreClient afin de sélectionner le modèle de lettre au client que vous désirez utiliser. Il est aussi possible de désigner un des modèles de lettre au client comme lettre implicite. À cette fin, sélectionnez l'option Lettre au client au menu des Préférences. Modèles de clients (T1)Six modèles de clients ont été ajoutés dans le menu de droite afin de vous aider dans le cadre du processus de saisie de données. Ces modèles ont été conçus pour aider les utilisateurs du programme T1 de DT Max à faire l'apprentissage du processus de saisie de données dans différentes situations. Il traitent des sujets suivants: immeuble locatif, revenu étranger, revenu d'affaires, dépenses d'emploi, abris fiscaux et investissements. RappelsLorsque vous produisez une déclaration du Québec en format papier, ne remettez pas la déclaration au MRQ. Vous ne devez soumettre que le formulaire TPF-1.W intitulé Sommaire des champs à saisir de la déclaration de revenus. Cela dit, TOUS les autres formulaires, annexes et sommaires de saisie doivent être soumis. En bref, le TPF-1.W n'exempte le particulier que de produire les 4 pages du TP-1. Le code à barres de la déclaration du Québec renferme toutes les informations contenues dans la déclaration. En soumettant le formulaire TPF-1.U, le traitement de la déclaration de revenus est considérablement simplifié. Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients. DT Max T3Homologation du programmeDT Max T3 est approuvé pour les formulaires des fiducies de 2005. Par conséquent, les déclarations T3 de 2005 et 2006 peuvent donc être produites avec la version 9.10. Cependant, les déclarations de 2006 seront imprimées sur les formulaires 2005 avec les taux de 2006. Pour en savoir davantage, consultez ces rubriques pour chaque province: Améliorations au programmeLa date limite de production de la déclaration des fiducies figure maintenant sur le sommaire principal ainsi que sur la page des notes et diagnostics. Une nouvelle option a été ajoutée aux Valeurs implicites de l'utilisateur du menu des Préférences afin d'autoriser l'accès en ligne au formulaire T1013. Nouveaux formulairesAlors que DT Max T3 célèbre son premier anniversaire, la version 9.10 comporte bon nombre d'améliorations majeures incluant notamment les nouveautés ci-après. Le lancement du groupe Affaires . Vous pouvez dorénavant générer les états financiers suivants:
T2124 - État des résultats des activités d'une entreprise T1163 - État A - Renseignements pour le PCSRA et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole T2121 - État des résultats des activités d'une entreprise de pêche T1139 - Conciliation au 31 décembre 2005 du revenu d'entreprise aux fins de l'impôt TP-80 - Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession TP-80.1 - Rajustement du revenu d'entreprise ou de profession au 31 décembre TP-128.F - Revenu d'une fiducie provenant de la location de biens immeubles TP-1086.R.23.12 - État des frais engagés pour la réalisation de travaux à l'égard d'un immeuble Revenu étranger
T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger TP-772 - Crédit pour impôt étranger Sommaire des revenus étrangers (annexe maison) Veuillez prendre note que DT Max ne calcule pas automatiquement la déduction en vertu du paragraphe 20 (12). Pour appliquer cette déduction, utilisez le mot-clé Deduc-20(12)-SB. Crédit d'impôt à l'investissement
Voici la liste de tous les autres formulaires que nous avons ajoutés: T3-Adj - Demande de redressement d'une T3 T1141 - Déclaration de renseignements sur les transferts ou prêts à une fiducie non résidente T1142 - Déclaration de renseignements sur les attributions par des fiducies non résidentes et sur les dettes envers de telles fiducies T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REÉÉ 3SK(CG) - Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises (fiducies) MR-14.B - Avis de distribution de biens TP-668.1 - Gains en capital imposables d'une fiducie qui donnent droit à une déduction TP-1129.64 - Impôt spécial relatif à un régime enregistré d'épargne-études Nouveaux mots-clés
Utilisez le mot-clé Affaires pour sélectionner une catégorie d'activités où seront saisies des données financières telles que les revenus et dépenses d'entreprise, incluant les données relatives aux immeubles locatifs.
Le mot-clé Imp-Etranger ouvre un groupe où vous pouvez saisir des informations relatives à des crédits et déductions concernant un pays spécifique. Les données saisies dans ce groupe s'appliqueront strictement au pays choisi.
Utilisez le mot-clé Credit-Etr-SB pour passer outre au montant de crédits fédéraux et/ou provinciaux pour impôt étranger calculé sur les formulaires T2209, T2036 et TP-772. Une valeur distincte doit être saisie pour les crédits pour impôt étranger d'entreprise et autres que d'entreprise.
Utilisez le mot-clé RepEtranger pour saisir les crédits d'impôt pour entreprise à l'étranger reportés. Cette valeur n'est requise que dans les nouveaux dossiers de clients. Les montants d'années antérieures sont reportés par DT Max. Indiquez le pays d'où provient le crédit d'impôt.
Utilisez le mot-clé Deduc-20(12)-SB pour saisir le montant de déduction fédérale pour impôt étranger à réclamer en vertu du paragraphe 20 (12). DT Max consignera ce montant comme autre déduction du revenu total sur la ligne 40 de la déclaration fédérale et sur la ligne 70 de la déclaration du Québec.
Utilisez le mot-clé Deduct-Etr-SB pour passer outre au calcul automatique de la déduction réclamée en vertu du paragraphe 20 (11). Ce type de saisie doit étre personnalisé, i.e. la déduction en vertu de 20 (11) est calculée sur une base individuelle. Une déduction séparée sera calculée pour chaque revenu de placement et pour chaque pays distinct. Par conséquent, si une substitution est requise, elle doit être saisie dans le groupe où elle s'appliquera. DT Max consignera ce montant comme autre déduction du revenu total à la ligne 40 de la déclaration fédérale et à la ligne 70 de la déclaration du Québec.
Utilisez le mot-clé CII et faites un choix parmi les codes disponibles pour l'année d'imposition en cours. Il s'agit d'un mot-clé principal qui ouvre le groupe CII. Vous verrez ainsi tous les mots-clés secondaires pertinents à la demande de CII.
Utilisez le mot-clé T3-Rajust pour indiquer le numéro de ligne de la déclaration T3 visée par le rajustement T3-ADJ. Il s'agit d'un mot-clé principal qui ouvre le groupe T3-RAJUST. Vous verrez ainsi tous les mots-clés secondaires pertinents au formulaire.
Utilisez le mot-clé BIENS-ETR pour indiquer quelle déclaration de renseignements sur les biens étrangers vous souhaitez compléter. RappelComme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients. |
